Mentions légales
Adresse
HAMACO Shielding Solutions SAS
18d Chemin des Amandiers
11110 Salles d'Aude
France
Téléphone
+33 677057650
E-mail
Gérants autorisés à représenter l'entreprise
Dipl.-Ing. Stefan IOANESI
Dipl.-Betriebswirt (FH) Marco GROENER
Didier CRESPEL
Tribunal d'enregistrement
RCS Narbonne
Code NAF/APE
4690Z
Numéro Siren
927574517
Numéro Siret
92757451700011
Numéro d'identification TVA
FR76927574517
Responsable du contenu selon § 18 Abs. 2 MStV
Dipl.-Ing. Stefan IOANESI
Dipl.-Betriebswirt (FH) Marco GROENER
Didier CRESPEL
(adresse voir ci-dessus)
Logo / Design web / Réalisation
Rudi Biller & Kenji Miyamoto
www.taurus-design.de
Photos
HAMACO, TAURUS DESIGN
Clause de non-responsabilité
1. Contenu de l'offre en ligneL'auteur n'assume aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute prétention en responsabilité à l'encontre de l'auteur se rapportant à des dommages de nature matérielle ou immatérielle causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes est fondamentalement exclue, dans la mesure où il n'est pas prouvé que l'auteur a commis une faute intentionnelle ou une négligence grave.
Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des pages Internet externes ("liens") qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où l'auteur aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux.
L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages à relier. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l'auteur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.
3. Droit d'auteur et droit des marques
L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'un tiers!
Le copyright des objets publiés et créés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.
4. Protection des données
Dans la mesure où il est possible de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses) dans le cadre de l'offre Internet, la divulgation de ces données par l'utilisateur se fait sur une base expressément volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés sont également autorisés - dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable - sans indication de telles données ou en indiquant des données anonymes ou un pseudonyme.
5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.